Les conclusions suscitent des questions centrales de procédure pour les praticiennes et praticiens du droit. Le CEMAJ et la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel réunissent en un ouvrage un ensemble de contributions faisant le point sur la question en procédures civile et pénale.
Les conclusions en procédure civile – Articulation et chiffrage
François Bohnet
Conclusions et valeur litigieuse
Patricia Dietschy-Martenet
Conclusions et voies de recours
Denis Tappy
Les conclusions préalables en procédure civile : une pratique genevoise conforme au CPC
David Hofmann
Les conclusions en procédure pénale
Yvan Jeanneret