Cet ouvrage contient les textes sur lesquels sont basées les conférences données lors du premier colloque organisé par RC & Assurances.ch. Nous espérons qu’il fera office de guide et d’aide-mémoire pour toutes les personnes concernées. Il est destiné, comme l’a été le colloque, à toutes les praticiennes et à tous les praticiens du droit confrontés à des questions relevant de la responsabilité civile ou du droit des assurances, y compris dans le cadre d’une pratique générale.
Les thèmes abordés sont les suivants :
- Points communs et différences des régimes indemnitaires – quelques conséquences pratiques
Anne-Sylvie Dupont - Coordination des régimes indemnitaires : quelques problèmes actuels
Alexandre Guyaz et Rébecca Grand - La prescription en droit de la responsabilité civile : vers le nouveau droit
Christoph Müller et Julitte Schaller - Le recours subrogatoire de l’assureur social : questions posées par la jurisprudence récente du Tribunal fédéral
Alexis Overney - Les moyens de capitalisation
Bruno Cesselli - Le calcul de surindemnisation en droit des assurances sociales
Corinne Monnard Séchaud - Actualités en droit de la prévoyance professionnelle
Guy Longchamp - Actualités en droit des assurances privées
Matthias Stacchetti