Procédure civile – 2e édition

BOHNET François
Éd. Faculté de droit Unine
septembre 2014
470 pages
89.00 CHF
ISBN 978-3-7190-3560-0

L’abrégé de procédure civile examine dans sa première partie les divers éléments qu’il convient de maîtriser au moment d’agir en justice (où agir, qui va agir, comment agir, quand agir et pourquoi agir) et présente les organisations judiciaires fédérales et romandes. Dans sa seconde partie, l’abrégé suit le déroulement du procès, de l’introduction de l’instance à l’exécution des décisions, en passant par les diverses phases d’une procédure, l’élaboration du prononcé et sa remise en question par les recours cantonaux et fédéraux. Les positions respectives du juge et des parties sont détaillées dans ce cadre.